Conditions Générales d'Utilisation
L'espace "Bonnes affaires" est strictement réservé aux résidents du parc.
Chaque associé peut y déposer ses annonces de ventes, de troc ou de recherches. Les personnes dépositaires s'assureront que leurs annonces ne contreviennent à aucune réglementation en vigueur , à aucun droit de tiers (notamment aux droits de propriété intellectuelle et aux droits de la personnalité) et qu'elles ne comportent aucun message diffamatoire ou dommageable à l'égard de tiers.
Les modérateurs n’interviendront d'aucune façon dans les transactions, leur rôle relevant uniquement de la publication des annonces. De ce fait, leur responsabilité ne pourra être engagée sous quelle que forme que ce soit.
La voie électronique sera privilégiée pour la transmission des annonces. Pour ce faire, vous trouverez ci-dessous un modèle type de message. Toutefois, les associés ne maitrisant pas ou mal l'internet ou ne possédant pas d'outil informatique, ont la possibilité de transmettre leurs annonces par voie postale en faisant figurer les éléments objet, nom, prénom, N° de parcelle et annonce sur les courriers.
Modèle de message électronique
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